LE MOT du MAIRE

Madame, Monsieur,

La qualité des relations avec nos voisins résulte d'abord du respect des règles de courtoisie et de civisme.

Si nous avons  le droit à la tranquillité, nous avons aussi l'obligation de respecter celui de notre voisin. Malheureusement, ces règles simples de bon sens ne suffisent pas, parfois.

C'est pourquoi nous mettons à votre disposition ces règles de bienséance de voisinage qui retranscrivent celles édictées par le législateur.

Nous vous invitons à les découvrir et à en faire application, au même titre que nos arrêtés municipaux, pour éviter que les problèmes ou les nuisances deviennent conflictuels.

Nous vous rappelons par ailleurs, que les éventuels litiges entre les particuliers ne relèvent que de l'autorité judiciaire ( tribunal d'instance, tribunal de grande instance ou tribunal correctionnel...). Seules les nuisances ayant trait à la sécurité, à la tranquillité ou à l'ordre public relèvent de notre compétence de Maire et de police municipale (bruits, tapages, animaux dangereux).

Ces informations vous le préciseront pour chaque cas et vous orienteront vers l'organisme compétent.

<>Le Maire
Daniel DENIBAS

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