GUIDE du VOISINAGE

SOMMAIRE

Le mot du Maire

LE BRUIT

BRUITS DE TRANSPORTS

Réglementation
Conseils
Recours en réparation

Transports routiers
Transports ferroviaires
Transports aériens

BRUITS PROVENANT DE L'ÉQUIPEMENT DES VÉHICULES

Les avertisseurs sonores
Dispositifs d'échappement des véhicules
Dispositifs d'alarme des véhicules

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BRUITS DES CHANTIERS

Réglementation
Sanctions pénales
A qui s'adresser ?

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BRUITS DE VOISINAGE

Réglementation
Sanction pénales
A qui s'adresser ?

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LE MUR MITOYEN et limite de plantation d'arbres - 

Définition
Règles générales d'application
Règles particulières
Les voies de recours

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MUR OU ÉDIFICE MENACANT RUINE

VOTRE TERRAIN ET SON VOISINAGE

Eaux de pluie sur le terrain du voisin
Vues sur le voisinage
Stationnement des caravanes
Carcasses de voitures
Feux et grillades
Servitudes sur le terrain

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LES ANTENNES

Généralités
Antennes paraboliques

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LES INSTALLATIONS NUISIBLES

Réglementation
Réglement administratif
Poursuites pénales

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ANIMAUX

Règles générales de détention
Animaux dangereux
Chiens dangereux
Animaux sauvages apprivoisés
Chiens et chats errants
Maltraitance d'un animal

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